Chers amis pilotes, Nous serons, avec notre partenaire, l’ANPI, présents au Mondial de l’ULM les 1er, 2 et 3 septembre 2023. Venez nous rendre visite, nous vous attendons sur le stand 45 en zone centrale C4.
Pouvoir AG 2023
Nouvel arrêté relatif aux manifestations aériennes
Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes NOR : TREA2309390A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/5/15/TREA2309390A/jo/texte JORF n°0152 du 2 juillet 2023 Texte n° 8
Nouvel arrêté relatif à la licence de station d’aéronef
Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l’arrêté du 18 avril 2011 relatif à la licence de station d’aéronef NOR : TREA2308286A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/30/TREA2308286A/jo/texte JORF n°0083 du 7 avril 2023
Arrêté « Phraséologie »
Arrêté du 13 mars 2023 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale NOR : TREA2227700A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/13/TREA2227700A/jo/texte JORF n°0076 du 30 mars 2023 La version PDF à jour au 3 avril 2023.
Carnet
C’est avec une profonde tristesse que nous avons appris le décès de Frédéric Dupont, l’un de nos plus anciens adhérents. Sa gentillesse et sa disponibilité de tous les instants resteront gravées dans notre mémoire. Nos pensées vont à sa famille,…
Rapport annuel 2021 sur la sécurité aérienne
Le rapport annuel 2021 sur la sécurité aérienne est le dernier à disposition sur le site de l’Aviation civile. Vous pouvez le consulter ici.
Arrêté du 2 janvier 2023 fixant la liste des zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef
Arrêté du 2 janvier 2023 fixant la liste des zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef.
Bulletin d’information – Conditions d’entretien
Bulletin d’information défini par la DGAC BI 2022-ULM-001 ULM de série dont le titulaire de la fiche d’identification a disparu : conditions d’entretien
Bulletin d’information – ULM classe 6 Héli-Sport CH77 « Ranabot »
Bulletin d’information défini par la DGAC. BI 2019–ULM–03 révision 1ULM classe 6 Héli–Sport CH77 « Ranabot » – Perte de porte(s) en vol